Licence standard

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  1. Notre licence standard vous permet d’utiliser les données/travaux d’image fournis en téléchargement pour:

(1) Marketing, publicité, présentation interne ou décoration;

(2) es productions numériques telles que les sites web, la publicité mobile, les applications mobiles, les cartes électroniques, les publications électroniques (livres électroniques, magazines électroniques, blogs, etc.) et

(3) l’utilisation personnelle et non commerciale.

Pour clarification : Vous pouvez (a) distribuer du matériel de marketing et de promotion, des présentations internes, des œuvres à des fins décoratives et des productions numériques contenant l’œuvre et (b) utiliser et afficher l’œuvre sur des sites web si vous prenez toutes les mesures raisonnables pour empêcher les visiteurs du site web de télécharger ou de réutiliser l’œuvre.

  1. Limitations spécifiques d’une licence standard

(1) Vous ne pouvez pas faire en sorte ou permettre que l’œuvre soit reproduite plus de 500 000 fois au total. Par exemple, une œuvre ne peut pas figurer sur plus de 500 000 documents imprimés (prospectus, annonces, couvertures, emballages, etc.). De même, l’œuvre ne peut être incluse dans un programme de télévision, une vidéo ou une autre production numérique si le nombre total de spectateurs est censé dépasser 500 000.

Cette restriction ne s’applique pas aux œuvres publiées sur un site web, des sites de médias sociaux ou des applications mobiles;

(2) L’utilisation de l’œuvre pour créer un produit commercial n’est pas autorisée.

(3) Vous ne pouvez pas utiliser, incorporer ou intégrer l’œuvre dans un modèle électronique ou une application de modèle de conception (comme un modèle de conception ou de présentation web ou un modèle de carte de vœux ou de carte de visite électronique) et

(4) Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer ou afficher l’œuvre avec un communiqué de presse qui inclut la distribution du fichier image unique aux médias.